- Informations exigées par la Loi 34/2002 du 11 juillet (art. 9 et 10)
Titulaire: Educa Borras, S.A.
Adresse : Polígono Can Casablancas. c/ Osona, 1. 08192. Sant Quirze del Vallès. Barcelone. Espagne.
Tél. : +34 93 721 68 20
Informations portées au registre du commerce : inscription au Registre du commerce de Barcelone, TOMO: 6.076, en el LIBRO: 5.368, SECCIÓN: 2ª, FOLIO: 41, HOJA: 71.737, INSCRIPCIÓN: 1ª. CIF: A08937435.
Code d’identification fiscale (CIF) : A08937435
- • Propriété intellectuelle, utilisation des services et responsabilités
www.educaborras.com
o www.educa.es
et www.puzzlepassion.com
(ci-après www.educaborras.com
)
déclinent toute responsabilité découlant de l’utilisation incorrecte, inappropriée ou illicite des informations figurant sur le site Internet www.educaborras.com
.
Dans les limites fixées par la loi, www.educaborras.com
décline toute responsabilité concernant l’exactitude, l’exhaustivité, la mise à jour et la précision des données et informations figurant sur ce site.
Le contenu et les informations figurant sur le site www.educaborras.com
peuvent être élaborés par le personnel d’EDUCA BORRAS, S.A. Ils n’engagent en aucun cas la responsabilité d’EDUCA BORRAS, S.A., ni ne constituent officiellement ses opinions, car il s’agit d’un service fourni à des fins d’information et de divulgation.
Le site www.educaborras.com
peut contenir des liens hypertexte menant à des sites tiers sur lesquels EDUCA BORRAS, S.A. n’exerce aucun contrôle. EDUCA BORRAS, S.A. décline donc toute responsabilité concernant le contenu de ces sites. Les textes, images, sons, animations, logiciels et tout autre contenu inclus sur le site www.educaborras.com
sont la propriété exclusive d’EDUCA BORRAS, S.A. ou de leurs propriétaires. Toute transmission, distribution, cession, reproduction, ainsi que tout stockage ou toute communication publique de la totalité ou d’une partie de ces contenus doivent faire l’objet de l’approbation expresse d’EDUCA BORRAS, S.A. ou de leurs propriétaires.
L’acquisition du service d’information fourni par www.educaborras.com
,
n’implique en aucun cas qu’EDUCA BORRAS, S.A. confère à l’acheteur un droit quelconque d’altération, d’exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique sur celui-ci, EDUCA BORRAS, S.A. se réservant tous ces droits. La cession de ces droits devra faire l’objet d’un accord préalable écrit de la part d’EDUCA BORRAS, S.A. L’utilisateur ne pourra mettre ces contenus à la disposition de tiers.
La propriété intellectuelle s’applique non seulement aux contenus figurant sur le site www.educaborras.com
, mais aussi aux logos, à la mise en page, aux images et au code source utilisé pour sa programmation.
EDUCA BORRAS, S.A. ne garantit pas la disponibilité permanente des services et ne peut être tenu responsable d’éventuels dommages et/ou préjudices causés par l’indisponibilité du service en cas de force majeure ou de problèmes indépendants de sa volonté survenus sur les réseaux télématiques de transfert de données.
L’utilisateur accepte et reconnaît que les informations fournies par EDUCA BORRAS, S.A. par le biais de ses rubriques et services n’engagent pas la responsabilité d’EDUCA BORRAS, S.A., ne revêtent aucun caractère légal et sont uniquement fournies à titre informatif.
- • Conformément aux prévisions de la loi organique 15/1999 du 13 décembre relative à la protection des données à caractère personnel, nous vous informons que vos données personnelles seront traitées et incorporées à des fichiers relevant de la responsabilité de Educa Borras, S.A., dument enregistrés par l’Agence espagnole de protection des données, dans la finalité de communiquer des promotions et informations liées à nos produits. Ces données seront traitées dans le plus grand respect de la vie privée, de la confidentialité et en toute sécurité conformément à la législation en vigueur. Vous autorisez en outre la communication de vos données à caractère personnel à l’entité Magic Labs, S.L.U. (société du même groupe d’entreprise) dans la même finalité de communiquer des promotions et informations liées à nos produits, et uniquement dans ce but. Dans tous les cas de figure, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition en vous adressant au siège social, situé c/ Osona, 1. 08192. Sant Quirze del Valles. Barcelone. Espagne.
© Educa Borras, S.A. 2012. Tous droits réservés.